Mentions légales
EDITEUR
Société : Vertic’eau
39 rue des Mines
67220 LALAYE
06 33 35 05 66
ou 06 33 09 70 55
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Responsable de publication : Nicolas LEGRAND
SIRET :
753 057 991 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR XXXX
CRÉATION DU SITE WEB ET HÉBERGEMENT
Les aspects techniques et graphiques de ce site ont été conçus et réalisés par Web67.
Le site est hébergé par la société:
INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : [email protected]
Site internet : www.infomaniak.ch
CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ
La responsabilité de la société Vertic’eau ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site de Vertic’eau est la propriété exclusive de le société Vertic’eau et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société Vertic’eau issus de la législation susvisée.
LIENS HYPERTEXTES
Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site de Vertic’eau ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de la société Vertic’eau.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de Vertic’eau est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société Vertic’eau et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
TEXTES ET PHOTOS
Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de la société Vertic’eau. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.
